L'Interdiction des Puffs : Prochaines étapes cruciales dans le processus législatif
Le débat sur l'interdiction des puffs entre dans une phase cruciale avec le Comité des Affaires Sociales prêt à examiner la proposition de loi. Cette étape, programmée pour la semaine du 27 novembre, sera suivie d'une session publique prévue la semaine du 4 décembre. Au cœur de cette initiative se trouve la députée d'Europe Ecologie les Verts, Francesca Pasquini, et le soutien de 160 cosignataires issus de huit groupes politiques différents.
Cette étape délicate, confiée au Comité des Affaires Sociales, plongera dans les aspects sociaux de la proposition de loi.
Comment l'interdiction des puffs peut-elle influencer la vie quotidienne des citoyens ? Quels seraient les impacts sociaux ? Ces questions cruciales seront minutieusement examinées par le comité.
Le calendrier prévoit ensuite une session publique au cours de la semaine du 4 décembre, où la proposition de loi sera débattue ouvertement par les députés. C'est à ce moment que le public pourra suivre les discussions et comprendre les implications de l'interdiction des puffs.
Francesca Pasquini, à l'initiative de cette proposition, n'est pas seule dans cette démarche. Elle est soutenue par 160 cosignataires provenant de différents partis politiques.
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Publié le 07-12-2023
| Mis à jour le 08-02-2024
Chloé de la Team EliquidAndCo