Quelles normes pour les e liquides ?

Quelles normes pour les e liquides ?
La cigarette électronique est un marché récent. Aujourd’hui très réglementé, un e liquide ne peut être vendu sur le marché sans avoir passé plusieurs contrôles. Quelles sont les normes qui s’appliquent aux e liquides en France ?

Normes e-liquides

Norme qui s'applique aux liquides

Normes e-liquides

Un e liquide sans nicotine doit répondre à un certain nombre de règles régi par la directive sur les produits du tabac. Cette directive européenne qui date de 2014, fixe les règles relatives à la fabrication, la présentation et la vente des produits du tabac et des produits connexes (autres produits à fumer, produits du vapotage). Pour aller plus loin, consultez notre article « La cigarette électronique : un marché réglementé par la TPD ».

Cette directive impose :

  • La déclaration des produits au ministère chargé de la santé avant leur commercialisation.
  • L’obligation d’informer sur la composition et les émissions du e liquide.
  • L’obligation de fournir les informations toxicologiques sur les ingrédients.
  • L’obligation de fournir les études pour certains additifs.

En France, l’ANSES a été désignée par l’état pour recueillir, analyser et traiter ces données. L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail a été créée le 1er juillet 2010. L’ANSES est un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle des ministères chargés de la Santé, de l’Agriculture, de l’Environnement, du Travail et de la Consommation.

Elle concourt à l’évaluation des risques dans le domaine de l’alimentation, de l’environnement et du travail, en vue d’éclairer les pouvoirs publics dans leur politique sanitaire. Ainsi, elle évalue les risques, apporte une expertise avec l’appui scientifique et technique nécessaire.

Elle assure des missions de veille, d’alerte, de vigilance et de référence. Elle définit, met en œuvre et finance des programmes de recherche scientifique et technique.

L’ANSES s’appuie sur les analyses scientifiques et les tests réalisés pour autoriser ou non la mise en marché d’un e liquide.

Norme qui s’applique à l’emballage d’un e liquide

Normes e-liquides

D’après la directive européenne, les flacons doivent être munis d’un dispositif permettant de protéger les enfants. Certains flacons aux couleurs acidulées peuvent inciter les enfants à s’y intéresser. La norme ISO 8317 répond à la réglementation.

Le capuchon d’un flacon d’e liquide ne peut pas être ouvert par un enfant. Vous devez appuyer et tourner en même temps pour pouvoir ouvrir votre bouteille d’e liquide.

Vous retrouvez également ces bouchons sur certains produits d’entretien.

Norme qui s’applique à l’étiquetage d’un e liquide

L’étiquetage des e liquides est réglementé. Sur vos flacons d’e liquides, vous pouvez remarquer la présence de certains pictogrammes.

Normes e-liquides

Le numéro de lot qui figure sur votre flacon permet d’éviter les contrefaçons et assure un suivi du e liquide par le fabricant.

Même si le marché de la cigarette électronique est souvent controversé et critiqué, il est régi d’une réelle réglementation européenne. Les normes permettent aux consommateurs d’acheter des produits de haute qualité. Il existe également des certifications complémentaires, telles que AFNOR. Beaucoup de marques reconnues n’hésitent pas à s’y conformer pour proposer des produits plus qualitatifs. Ces certifications permettent également de rassurer les consommateurs.

En attendant bonne vape à tous !

Publié le 26-02-2020 | Mis à jour le 11-05-2023

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